Politique d'expédition.

Les frais d'expéditions sont à votre charge. Il seront gratuits à partir de 60 euros.

Politique de remboursement.
Vous avez 30 jours pour demander un remboursement et effectuer un retour.
Le remboursement sera fait seulement si l'article est inutilisé et dans son emballage d'origine, il faudra également nous présenter une preuve d'achat.
A reception nous contrôlerons l'état de l'article et nous vous ferons savoir si le remboursement est accepté.
Si le remboursement est accepté, celui ci sera fait sous 7 jours maximum. L'argent sera recrédité sur le moyen de paiment que vous aurez utilisé lors de l'achat.
En cas de non réception du remboursement vérifier bien votre compte bancaire, ou contacter votre banque. Si après toutes ces étapes vous n'avez rien reçu veuillez nous contacter sur azeppa08@gmail.com
Les frais de retour seront à notre charge seulement en cas d'erreur de marchandise, du à la logistique interne.
Attention en cas de dommage du à la livraison CoSmecca Créations ne prendra pas en charge les frais de retour.

Articles soldés (le cas échéant)
Seuls les articles à prix courant peuvent être remboursés. Malheureusement, les articles soldés ne sont pas remboursables.

Échanges (le cas échéant)
Nous remplaçons un article seulement s’il est défectueux ou endommagé. Si dans ce cas vous souhaitez l’échanger contre le même article, envoyez-nous un e-mail à azeppa08@gmail.com et envoyez-nous votre article à: 40 rue du Bignon 35510 Cesson Sévigné

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Expédition
Pour retourner un produit, vous devez l’envoyer par la poste à: 40 rue Bignon 35510 Cesson Sévigné

Il vous incombera de payer vos propres frais d’expédition pour retourner votre article. Les coûts d’expédition ne sont pas remboursables. 

En fonction de l’endroit où vous vivez, le délai nécessaire pour recevoir votre produit échangé peut varier.

Si vous expédiez un article d’une valeur supérieure à 60€, vous devriez envisager d’utiliser un service de livraison qui vous permet de suivre l’envoi ou de souscrire à une assurance de livraison. Nous ne garantissons pas que nous recevrons l’article que vous nous retournez.

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1.Mentions légales

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Edition du site 
En vertu de l'article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2002 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Zeppa Dias Alexandra-CoSmecca Créations- contact :azeppa08@gmail.com.
Identification de l'entreprise : Zeppa Dias Alexandra -CoSmecca Créations- Créations au capital de - Siren :802205997-RCS ou RM-
Adresse postale : 10 avenue de Brocéliande 35131 Chartres de Bretagne
Site : Https://cosmeccacreations.com
Directeur de la publication : Zeppa Dias Alexandra-CoSmecca Créations
Hébergeur :

2.Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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3 – Limitations de responsabilité.

 

Dias Zeppa Alexandra - CoSmecca Créations ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site 

 

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de.

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7- Médiation

 

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond.

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